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" Afin que la liberté des cultes existe dans toute sa plénitude, il est défendu à qui que ce soit de prêcher ou d'écrire pour favoriser quelque culte ou opinion religieuse que ce puisse être. Celui qui se rendra coupable de ce délit sera arrêté... "
L'Année politique - Page 210
1903
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Le Correspondant, Volume 141

1885 - 1172 pages
...serpents et ces scélérats de prêtres », il publiait un arrêté dont voici le premier article : « Afin que la liberté des cultes existe dans toute...prêcher ou d'écrire pour favoriser quelque culte ou opinion religieuse que ce puisse être. Celui qui se rendra coupable de ce délit sera arrêté à...
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Revue des deux mondes, Volume 56

François Buloz, Charles Buloz, Ferdinand Brunetière, Francis Charmes, René Doumic, André Chaumeix - 1883 - 988 pages
...du peuple dans la Charente-Inférieure, la Vendée et les Deux-Sèvres, Saintes l" nivôse an 11. « Afin que la liberté des cultes existe dans toute...prêcher ou d'écrire pour favoriser quelque culte on opinion religieuse que ce puisse être. » Notamment, « il est expressément défendu à tout ci-devant...
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Revue de Saintonge & d'Aunis: bulletin de la Société des archives, Volume 5

1884 - 452 pages
...Charente-Inférieure, la Vendée et les Deux-Sèvres : Saintes, 1er nivôse an n, aux archives nationales AFH, 2. « Afin que la liberté des cultes existe dans toute...prêcher ou d'écrire pour favoriser quelque culte ou opinion religieuse que ce puisse être. Notamment, « il est expressément défendu à tout ci-devant...
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Revue de Saintonge & d'Aunis: bulletin de la Société des archives, Volume 22

1902 - 450 pages
...(1) Voici comment les représentants du peuple en question entendaient la liberté des cultes : « Afin que la liberté des cultes existe dans toute sa plénitude, il est défendu a qui que ce soit de pivchcr ou écrire pour favoriser quelque culte ou opinion religieuse que ce puisse...
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