 | Émile Auguste Bégin - 1853 - 594 pages
...que le premier représentant de la nation c'est l'Empereur; car tout pouvoir vient de Dieu et de la nation. Dans l'ordre de nos constitutions, après l'Empereur est le sénat , après le sénat est Je conseil d'Etat, après le conseil d'Etat est le Corps législatif, après le Corps législatif viennent... | |
 | Achille de Vaulabelle - 1855 - 462 pages
...que le premier représentant de la nation, c'est l'Empereur : car tout pouvoir vient de Dieu et de la nation. « Dans l'ordre de nos constitutions, après...tribunal et fonctionnaire public, dans l'ordre de ses attributions. « Ce serait une prétention chimérique et même criminelle que de vouloir représenter... | |
 | Prosper Duvergier de Hauranne - 1857 - 636 pages
...constitutions; elle sait trop« bien que le premier représentant de la nation, c'est l'Em« perçur. « Dans l'ordre de nos constitutions, après l'Empereur...le Sénat est le conseil d'État, après le conseil « d'Etat est le Corps législatif, après le Corps législatif vien« nent chaque tribunal et chaque... | |
 | Prosper Duvergier de Hauranne - 1857 - 636 pages
...pcreur. « Dans l'ordre de nos constitutions, après l'Empereur e>l 1' « Sénat, après le Sénat est'le conseil d'État, après le conseil « d'État est le Corps législatif, après le Corps législatif vieno nent cha(pje tribunal et chaque fonctionnaire public dans « l'ordre de leurs attributions...... | |
 | Louis marquis de Fontanes - 1859 - 576 pages
...que le premier représentant de la nation, c'est l'Empereur : car tout pouvoir vient de Dieu et de la nation. « Dans l'ordre de nos constitutions, après...Sénat ; après le Sénat, est le Conseil d'État ; «près le Conseil d'État, est le Corps législatif; après le Corps législatif viennent chaque... | |
 | Alfred Nettement - 1860 - 650 pages
...premier représentant de la nalion est l'Empereur, car tout pouvoir vient de Dieu et de la nalion. « Dans l'ordre de nos constitutions, après l'Empereur...après le conseil d'État est le Corps législatif. » 2. M. d'Hauterive, ministre par intérim des affaires étrangères, écrivait à ce sujet à l'Empereur... | |
 | Alfred Nettement - 1860 - 658 pages
...bien que le premier représentant de la nation est l'Empereur, car tout pouvoir vient de Dieu et de la nation. • Dans l'ordre de nos constitutions, après...le Sénat est le conseil d'État; après le conseil d'Étal est le Corps législatif. » 2. M. d'Hauterive, ministre par intérim des affaires étrangères,... | |
 | Charles Augustin Sainte-Beuve - 1862 - 544 pages
...que le premier représentant de la Nation, c'est l'Empereur; car tout pouvoir vient de Dieu et de la Nation. « Dans l'ordre de nos Constitutions, après...chaque tribunal et fonctionnaire public dans l'ordre de ses attributions ; car, s'il y avait dans nos Constitutions un Corps représentant la Nation, ce Corps... | |
 | France. Assemblée nationale - 1867 - 814 pages
...I'EMPEREDR, « est le Sénat ; après le Sénat, est le conseil d'Etat; « après le conseil d'Etat, est le Corps législatif; après le « Corps législatif, viennent chaque tribunal et fonction 0 naire public dans l'ordre de ses attributions. Car s'il « y avait dans nos constitutions... | |
 | Prosper Duvergier de Hauranne - 1870 - 634 pages
...constitutions ; elle sait trop bien que le premier représentant de la nation , c'est l'empereur. « Dans l'ordre de nos constitutions, après l'empereur...après le Corps législatif viennent chaque tribunal et chaque fonctionnaire public dans l'ordre de leurs attributions... S'il y avait un corps représentant... | |
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