Recherche Images Maps Play YouTube Actualités Gmail Drive Plus »
Connexion
Livres Livres
" NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN ; Notre Conseil d'état entendu, Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit : TITRE PREMIER. ART. I. "
Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français - Page 76
de France - 1808
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Traité théorique et pratique des dons et legs aux établissements ..., Volume 2

Théodore Richard Tissier - 1896 - 606 pages
...publié. . — 481 — 17 mars 1 SOS. — Décret impérial portant organisation de l'Université. . Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions,...d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin; — Vu la loi du 10 mai 1806 portant création d'un corps enseignant; — noire Conseil d'État entendu...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Oldenburger Jahrbuch, Volumes 5 à 6

1896 - 324 pages
...légion d'honneur, commandant supérieur des divisions réunies à Brème. Au nom de l'empereur et roi. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d' Italie, protecteur de la confédération du Ehin, médiateur de la confédération Suisse, à tous...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Les Espagnols a la Grande-Armée: le corps de la Romana (1807-1808) [i.e. dix ...

Paul Louis Hippolyte Boppe - 1899 - 294 pages
...suivant, qui fut signé le 13 février 18o9. Au Palais des Tuileries, le 13 février 18o9 '. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, f Sur le rapport de notre Ministre de la guerre, 1. Archives nationales, AF, IV, 2636. 2. Archives...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Le général Claparède: sa vie militaire, ses campagnes d'après des documents ...

Pierre Marius Dieudonné Mestre - 1899 - 464 pages
...CAMBACÉRÈS. XXXVII Extrait des minutes de la Secrétairerie d'Etat. Erfurt, le 8 octobre 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1 er . — Le général de brigade Claparède...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Mémoires de Fleury de Chaboulon: ex-secrétaire de l'empereur ..., Volume 2

Pierre Alexandre Édouard baron Fleury de Chaboulon - 1901 - 358 pages
...l'acte additionnel parut dans le Moniteiti; tel que le voici: ACTE ADDITIONNEL Paris, le 24 avril. « NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des Français, à tous présents et à venir, salut. « Depuis que nous avons été appelé il ya quinze années,...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Néris, capitale des Gaules: les eaux de beauté

Eugène Moreau - 1902 - 478 pages
...signé ainsi, signé Valleron. Pour expédition Le sous préfet De Montluçon. Amelot. LOI DE L'EMPIRE Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions,...confédération du Rhin, à tous présens et à venir, salut. Très belle lampe en bronze du Musée de Néris. Le Corps législatif a rendu le sept septembre mil...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Carnet de la sabretache: revue d'histoire militaire rétrospective, Volume 10

1902 - 1020 pages
...LatourMaubourg 3. i' DIVISION LETTRES DE SERVICE DU RE AD des É ail-Majors. •^^^^^*~** NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, ayant à nommer un général de brigade, pour être employé en cette qualité a Ia3me Division de...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

La vie et les livres: 6e sér...

Gaston Deschamps - 1903 - 418 pages
...Empire, arrivé, le matin même, par estafette. Ce journal contenait un décret impérial, ainsi conçu : NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc....
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Les sources de l'histoire de Seine-et-Oise: rapports lus à la Conférence des ...

Émile Coüard, Joseph Depoin, Adolphe Dutilleux, Edgar Mareuse, Paul Henri Fromageot - 1903 - 76 pages
...armées commandés par feu M. Berthier, colonel, leur chef, terminee en 1807 par ordre de Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, pendant le ministèrede SASM, le maréchal Alexandre Berthier, prince de Neuchâlel, grand veneur,...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Journal des économistes: revue de la science économique et de la statistique

1903 - 510 pages
...dans le décret du 30 mars 1808, qui, daté du Palais de Saint-Cloud, débuie ainsi : « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. premier. Il sera formé dans notre bonne ville...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre




  1. Ma bibliothèque
  2. Aide
  3. Recherche Avancée de Livres
  4. Télécharger l'ePub
  5. Télécharger le PDF