 | France, Napoléon Bacqua - 1842 - 1120 pages
...de commissionnaire, — Le. nom et la désignation du navire, — Le nom du capitaine, — Le lieu moins, de cinq ans au plus. P. 9-3°, 40, s., 388,...ans au moins et dix ans au plus. P. 44, 50. 443. mages ou avaries цие pourront éprouver sur mer et par accidents de force majeure les objets exposés... | |
 | 1843 - 596 pages
...l'usage de tous autres que les circonstances pourraient fournir. La police exprime en outre le lieu où les marchandises ont été ou doivent être chargées, le port d'où ce navire a dû et doit partir, les ports et rades dans lesquels il doit entrer, soit pour faire simplement relâche,... | |
 | Pottier- Gruson - 1846 - 442 pages
...propriétaire ou de commissionnaire; le nom et la désignation du navire; le nom du capitaine; le lieu où les marchandises ont été ou doivent être chargées;...valeur ou l'estimation des marchandises ou objets que l'on fait assurer ; les temps auxquels les risques doivent commencer et finir; la somme assurée ;... | |
 | France - 1848 - 1514 pages
...propriétaire ou de commissionnaire : •Le nom et la désignation du navire, . Le nom du capitaine, 'Le iieu e la communauté ttmvciilionnelle. Les époux peuvent...Néanmoins, dans le cas où il y aurait des enfans l'on fait assurer, Les temps auxquels les risques doivent commencer et finir. La somme assurée, La... | |
 | France, Joseph-André Rogron - 1850 - 1444 pages
...comjnissionnaire ; — Le nom et la désignation du navire ; — Le nom du capitaine ; — Le lieu où les marchandises ont été ou doivent être chargées....lesquels il doit entrer; — La nature et la valeur ou /'estimation des marchandises ou objets que l'on fait assurer ; — Les temps auxquels les risques... | |
 | J. Bédarride - 1851 - 678 pages
...marquées AB une assurance faite sur des balles marquées MG ' 6° — LE PORT D'OU LE NAVIRE A DU PARTIR ; LES PORTS OU RADES DANS LESQUELS IL DOIT...OU DÉCHARGER ; CEUX. DANS LESQUELS IL DOIT ENTRER ; LES TEMPS AUXQUELS LES RISQUES DOIVENT COMMENCER ET FINIR. 216- — Ces diverses indications sont... | |
 | Jassuda Bédarride - 1854 - 614 pages
...assurent. 3'il. — La seconde obligation imposée à l'assuré par le paragraphe actuel, est de déclarer les ports ou rades dans lesquels il doit charger ou décharger, ceux dans lesquels il doit entrer. L'entrée dans les ports ou rades présente toujours plus ou moins de périls pour les navires. La... | |
 | L. J. A. de Moreuil - 1855 - 548 pages
...propriétaire onde commissionnaire, le nom et la désignation du navire, le nom du capitaine, le lieu où les marchandises ont été ou doivent être chargées,...valeur ou l'estimation des marchandises ou objets que l'on fait assurer, les temps auxquels les risques doivent commencer et finir, la somme assurée, la... | |
 | L. J. A. de Moreuil - 1855 - 550 pages
...le nom et la désignation du navire, le nom du capitaine, le lieu où les marchandises ont été pu doivent être chargées, le port d'où ce navire a...valeur ou l'estimation des marchandises ou objets que l'on fait assurer, les temps auxquels les risques doivent commencer et finir, la somme assurée, la... | |
 | Désiré de Garcia de la Vega - 1855 - 598 pages
...ou de commissionnaire, — le nom et la désignation du navire, — le nom du capitaine, — le lieu où les marchandises ont été ou doivent être chargées,...dans lesquels il doit charger ou décharger, — ceux clans lesquels il doit entrer, — la nature et la valeur ou l'estimation des marchandises ou objets... | |
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Il exprime : Le nom et le domicile de celui qui fait assurer, sa qualité de propriétaire ou de commissionnaire, Le nom et la désignation du navire, Le nom du capitaine, Le lieu où les marchandises ont été ou doivent être chargées, Le port d'où... 
